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Marques déposées par CAVE DE ST-SORNIN
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POINTE DE SILEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINTE DE SILEX
CAVE DE ST-SORNIN

Numéro de dépôt :
3157912
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2012
POINTE DE SILEX de CAVE DE ST-SORNIN

Présentation de la marque POINTE DE SILEX

Déposée le 29 mars 2002 par CAVE DE ST-SORNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINTE DE SILEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est CAVE DE ST-SORNIN domicilié(e) S.C.A.,16220 SAINT-SORNIN - 16220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE ST-SORNIN domicilié(e) S.C.A. Le directeur François BONNIN,16220 SAINT-SORNIN - 16220 - France.

La marque POINTE DE SILEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINTE DE SILEX est expirée depuis le 29 mars 2012.

CAVE DE ST-SORNIN a également déposé les autres marques suivantes : ERECTUS


CAVE DE ST-SORNIN - S.C.A.,16220 SAINT-SORNIN - 16220 - France


CAVE DE ST-SORNIN - S.C.A. Le directeur François BONNIN,16220 SAINT-SORNIN - 16220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

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